Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relatives au service de communication au public en ligne dénommé airet-o.fr
Propriété
Air & O
Adresse : 750 Route de Constantine – 09100 Bezac
Tél : 05 61 60 77 21 – Port : 06 45 09 23 19
Email : contact@airet-o.fr
Web : airet-o.fr
Responsable : Gilles Belondrade
Siret : 840 744 478 000 16
N° NAF : 43 22 B
Hébergeur
- Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
- RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Droits de propriété et droits d’auteur
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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