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Propriété

Air & O 
Adresse : 750 Route de Constantine – 09100 Bezac
Tél : 05 61 60 77 21  – Port : 06 45 09 23 19
Email : contact@airet-o.fr
Web : airet-o.fr
Responsable : Gilles Belondrade
Siret : 840 744 478 000 16
N° NAF : 43 22 B

Hébergeur

  • Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
  • RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits de propriété et droits d’auteur

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

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